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Éditeur du site

Identité de l’entreprise : Maxime LECIGNE, Gérant de l'Entreprise Individuel, Assistance Personnalisée du Quotidien

Numéro d’immatriculation au RCS : 938 903 697

Numéro de SIREN : 93890369700010

Numéro d’identification à la TVA :  FR77938903697

Téléphone : 06 51 15 11 76

Email : lecigne.a.p.quo@gmail.com

Site web : www.apquo.com

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L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de APQUO et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.

Droits de propriété intellectuelle et titularité des droits

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Marques

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Compétence juridictionnelle et loi applicable

Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents dont relève APQUO.

Médiateur de la consommation

Coordonnées du médiateur de la consommation  de conciliateur de Justice : CM2C 48, rue du Ponthieu - 75008 PARIS

Adresse

136, rue Raoul Briquet

62260 AUCHEL

Téléphone

06 51 15 11 76

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